Voici un modèle de mentions légales pour une plateforme e-learning nommée Éduli :
- Identité de l’entreprise Nom : NETTIM Adresse : 22 rue du fort Gambetta 57140 Woippy Contact : 06 78 49 51 04
- Hébergeur Nom : https://www.hostinger.fr/ Adresse : 143 Rue Emile Julien, 34070 Montpellier, France
- Déclaration CNIL Le site Éduli a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL) sous le numéro [Insérez le numéro de déclaration].
- Propriété intellectuelle Tout le contenu du site Éduli, incluant les textes, images, sons et vidéos, est protégé par la législation française sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Toute reproduction, diffusion ou utilisation à des fins commerciales est interdite sans autorisation écrite préalable de Éduli.
- Responsabilité Éduli ne peut être tenu responsable des dommages causés aux utilisateurs ou à des tiers, y compris les dommages indirects ou immatériels, résultant de l’utilisation du site ou de l’impossibilité d’y accéder. Éduli ne peut garantir l’exactitude, la complétude et l’actualité des informations diffusées sur le site.
- Liens Le site Éduli peut contenir des liens vers des sites tiers. Éduli ne peut être tenu responsable du contenu de ces sites et de leur utilisation par les utilisateurs.
- Modification des mentions légales Éduli se réserve le droit de modifier les présentes mentions légales à tout moment et sans préavis. Les utilisateurs sont invités à les consulter régulièrement.
- Droit applicable et juridiction compétente Les présentes mentions légales sont soumises au droit français et tout litige relatif à leur interprétation ou leur exécution sera soumis à la juridiction des tribunaux français compétents.
- Certaines images sont issues du site Work illustrations by Storyset